Conditions de retour d’un produit – RMA
Un produit ne peut être retourné par un client qu’après en avoir obtenu l’autorisation auprès d’ACKSYS (RMA).
Produit en panne
ACKSYS réparera sans frais (ou remplacera par un produit équivalent, à sa convenance) tout produit dont la panne est couverte par la garantie en cours de validité.
Si la panne n’est pas couverte par la garantie ou si la garantie est échue, un devis de réparation (ou de remplacement si le produit n’est pas réparable) sera transmis au client. Des frais de diagnostic seront facturés si le client ne souhaite pas faire réparer ou remplacer son produit.
Si le produit passe tous les tests définis par ACKSYS, il sera réputé fonctionnel. Des frais de diagnostic seront alors facturés au client.
Les produits doivent être renvoyés à l’atelier de réparation désigné par ACKSYS et les frais de port aller-retour sont à la charge du client (sauf dans le cas d’un DOA ou d’un matériel sous garantie, cf. tableau récapitulatif ci-dessous).
Sans réponse du client dans les 30 jours suivant la date d’émission du devis de réparation, de remplacement ou de frais de diagnostic, ACKSYS pourra disposer du matériel.
Le temps moyen de réparation est d’environ 10 jours ouvrés pour une quantité reçue inférieure à 5 produits. Ce délai peut être supérieur si le produit doit être renvoyé en usine ou nécessite une expertise spécifique ou si la quantité est supérieure à 5.
Produit dit « DOA » (Dead On Arrival – défectueux dès l’arrivée) :
Si un produit présente un défaut de fonctionnement* dans un délai d’1 mois suivant sa date d’expédition depuis ACKSYS, celui-ci pourra faire l’objet d’un remplacement dans les meilleurs délais, après approbation d’ACKSYS et sous couvert de disponibilité en stock. Les frais de transport seront à la charge d’ACKSYS (hors frais de douane et d’importation).
Le produit défectueux devra être retourné à ACKSYS dans un délai maximal d’1 mois. Dans le cas contraire, le produit de remplacement sera facturé au client.
*Un produit endommagé par un évènement extérieur ou par une mauvaise manipulation ne peut être considéré comme défectueux, cf. conditions générales de garantie.
Produit non défectueux
Sauf spécification contraire d’ACKSYS dans ses offres, le client pourra demander à ACKSYS la reprise d’un produit dans les 30 jours suivant sa livraison. L’acceptation de cette demande reste à la seule discrétion d’ACKSYS.
Les produits retournés doivent être complets, en parfait état et dans leur emballage d’origine, accompagnés de leurs documentations et accessoires. Il feront l’objet d’une commande de compensation par le client ou de l’émission d’un avoir par ACKSYS.
ACKSYS facturera des frais de reprise et de remise en stock (20% du montant total du matériel repris). Les produits spécifiques, non tenus en stock, soumis à des minimum de commande ou dont la quantité a nécessité une fabrication spéciale ne seront pas repris.
(1) À l’exception des formalités de dédouanement et des droits connexes, taxes et autres frais payables à l’importation des marchandises.
(2) Produit endommagé pendant le transport : sous réserve que la livraison de la marchandise soit à la charge d’ACKSYS et que les réserves aient été formulées par le client auprès du transporteur dès la réception du colis endommagé. Le client devra également déclarer à ACKSYS la situation dans les 24H suivant la réception des colis abîmés.
Conditions générales de garantie
ACKSYS garantit à l’acheteur que les produits fabriqués par ACKSYS, sauf les logiciels, seront exempts de tout défaut de matière et de fabrication. L’obligation d’ACKSYS en vertu de cette garantie sera limitée à la réparation ou au remplacement par un produit équivalent, au choix ACKSYS, des produits défectueux.
Sauf spécification contraire d’ACKSYS dans ses offres :
- Les modules OEM et les accessoires bénéficient d’une garantie de 1 an, pièces et main d’œuvre, à compter de la date d’expédition de notre usine.
- Les convertisseurs de média, passerelles USB, points d’accès WiFi et routeurs cellulaires bénéficient d’une garantie de 5 ans, pièces et main d’œuvre, à compter de la date d’expédition de notre usine.
- Les passerelles série-Ethernet bénéficient d’une garantie à vie (dans la limite de disponibilité des composants, du produit ou d’un matériel compatible. En tout état de cause cette garantie ne saurait être assurée au-delà de la période de fin de SAV annoncée par ACKSYS lorsque le produit est arrêté).
- La réparation (ou le produit échangé) bénéficie d’une période de garantie de 3 mois ou du reste de la garantie contractuelle en cours, la valeur la plus élevée étant retenue.
Cette garantie ne s’applique que si les produits sont installés et utilisés conformément aux spécifications communiquées par ACKSYS dans ses documentations techniques.
Cette garantie remplace toute autre garantie orale ou écrite, expresse ou implicite. La responsabilité d’ACKSYS ne dépassera en aucun cas le prix des produits facturés qui font l’objet de la demande.
La garantie ne s’applique pas à des produits modifiés ou réparés par une société autre qu’ACKSYS ou qu’un centre de réparation désigné par ACKSYS ou si la panne est engendrée par un fait extérieur au produit, quel qu’il soit.
La garantie ne couvre pas :
- Les pertes et les dommages qui pourraient se produire lors de l’expédition des produits (à destination d’ACKSYS ou du client) ou en raison d’une mauvaise installation, d’un défaut d’entretien, d’une mauvaise utilisation, négligence, modification, sabotage, détérioration ou de toute autre cause liée à une utilisation non commerciale ni industrielle.
- Les coûts de dépose, de transport et de de réinstallation des produits.
ACKSYS ne sera en aucun cas tenu pour responsable des pertes et profits, perte d’exploitation et d’équipements ni d’aucuns autres dommages directs, indirects ou consécutifs.
Logiciels :
ACKSYS garantit en outre que tous les logiciels fournis dans le cadre d’une vente de produits (sauf les produits arrêtés), seront exempts de non conformités avec les spécifications publiées par ACKSYS pour une période de 90 jours à compter de la date de livraison.
ACKSYS s’efforce continuellement d’améliorer les fonctionnalités et les performances de ses logiciels, cependant ACKSYS ne pourra être obligée à l’investigation, l’amélioration ou la modification de ses logiciels à la demande d’un de ses clients.
